[Message adressé par le SNAPEC à ses syndiqués en mai 2022] Cher·es syndiqué·es, Vous nous avez mandatés pour défendre notre profession et nous nous efforçons d’honorer cette mission tout au long de l’année. Nous devons aujourd’hui vous alerter au sujet d’une situation susceptible d’avoir...
L’Université Savoie-Mont-Blanc mène actuellement une étude visant à mieux cerner l’évolution des pratiques de sports de nature de moyenne montagne face au changement climatique. Cette enquête par questionnaire s’adresse aux pratiquants autonomes de sports de nature, c’est-à-dire ne nécessitant...
Prenez connaissance ici du discours prononcé par Philippe Martinez à l'occasion de la CEC du 31 mai 2022 .
Natur'Est 2022, il vous reste 14 jours pour déposer vos demandes de soutien ! Suite au succès de l'édition 2021, la Région Grand Est a relancé depuis le 7 avril dernier, l'organisation du programme Natur'Est autour des activités de pleine nature en 2022. La 2ème édition de Natur'Est se déroulera du vendredi 23...
Responsabilité, liberté, climat : subir les évolutions ou construire l'avenir du métier ? INVITATION Dorian Labaeye, président du SNGM, a le plaisir de vous inviter au colloque organisé en partenariat avec l'association Montanea, qui célèbre cette année ses 20 ans d'existence : L'AVENIR DU MÉTIER DE GUIDE DE HAUTE...
La mairie d'Aiglun a levé l'interdiction d'accès à la clue du Riolan (interdiction publiée en 2021 en raison d'une pollution présente dans le cours d'eau).
Article à lire sur le site du PRNSN Organisée par le ministère chargé des sports dans le cadre de la Présidence française du Conseil de l’Union européenne (PFUE), la conférence Vers un Pacte vert et durable pour le sport a permis, le 3 mars 2022, d’amorcer les discussions autour de la construction...
Échangeons sur l’éducation à l’environnement, du rôle des éducateurs sportifs, de la contribution des sports de nature à la transition écologique de notre société et élaborons ensemble des propositions de changement... Dans le cadre de la Présidence française du Conseil de l’Union européenne et...
C'est officiel, nous avons mis à jour notre convention de partenariat avec la FFCAM. A noter dans son contenu : NOS ENGAGEMENTS MUTUELS Le SNAPEC s’engage à soutenir l’action de la fédération et à la faire connaître le plus largement possible. Le SNAPEC invitera le président de la fédération (ou son...
https://www.ffme.fr/la-ffme-obtient-la-delegation-de-la-para-escalade-en-plus-de-celles-de-lescalade-et-du-ski-alpinisme/ Le ministère des sport a renouvelé la délégation de l'escalade à la FFME. Quant à la délégation du canyon, elle a été confiée à une commission interfédérale composée de la FFS, la FFCAM et la FFME,...
https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/societe-nature-et-biodiversite-regards-croises-sur-les-relations-entre-les-francais-et-la-nature?rubrique=30 Ici le lien d'inscription à une webconférence prévue le jeudi 10 mars à 14h : Les français et la nature
Voici le tableau résumant les nouvelles mesures sanitaires s'appliquant sur le territoire national.
LOI n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale · Article 215 I. - Après l'article L. 311-1 du code du sport, il est inséré un article L. 311-1-1 ainsi rédigé : « Art. L. 311-1-1. - Le...
Consulter ici la LMM n°68 de la FFCAM .
Cher·es syndiqué·e·s, L'équipe du SNAPEC est heureuse de vous confirmer que les 5 et 6 mars prochains nous organisons un week-end rassemblement "Sur le fil des débats" au pied du parc national des Calanques , dans le but de nous rencontrer et d'échanger sur des sujets "brûlants" de notre actualité. Rendez-vous à...
L’Arcom et le ministère chargé des Sports lancent une nouvelle édition de l’opération « Sport Féminin Toujours » L’Arcom et le ministère chargé des Sports, s’associent cette année encore pour mobiliser tous les médias audiovisuels nationaux et locaux, dans le cadre de l’opération « Sport...
Conférence ministérielle (format trio) « Sport et Objectifs de Développement Durable (ODD) dans les temps de l’enfance : les enjeux sociétaux d’une pratique sportive adaptée » 7 et 8 février 2022 – UNESCO, Paris Retrouvez l’intégralité de la conférence ici . Organisée dans le cadre de la...
La DSDEN de l'Hérault a résumé les implications pratiques de la mise en place du pass vaccinal, nécessaire pour accéder aux ERP.
Cher·es collègues, Nous sommes dans une période charnière, et nous ignorons où elle nous mènera. Nos activités se développent à une vitesse fulgurante depuis une dizaine d'années. Difficile de suivre, de s'adapter aux nouvelles problématiques, de répondre aux nouveaux enjeux, de continuer à faire comme on faisait...
Cher·es syndiqué·es, Le Comité Syndical du SNAPEC est heureux de vous convoquer à notre Assemblée Générale , qui se tiendra le dimanche 23 janvier 2022 . Compte tenu du contexte sanitaire, et à notre plus grand regret, cette assemblée générale se déroulera en visioconférence . Vous avec...
Rappel des descendeurs PIRANA (références D005AA00 et D005AA01) par Petzl en raison d’un risque de noyade en cas de blocage intempestif de la corde dans la gorge de blocage. Cessez immédiatement d’utiliser les descendeurs concernés par ce rappel. Dans certaines situations, où l’utilisateur laisse...
Ce jeudi 16 décembre, la ministre chargée des Sports, Roxana Maracineau, et la directrice générale du WWF France, ont présenté la seconde version de la Charte des 15 engagements écoresponsables des organisateurs d’événements sportifs. Le sport a un rôle clé à jouer dans la lutte contre le dérèglement climatique...
Message de la SDJES de L'Hérault : les nouvelles mesures bousculent a nouveau l'organisation des activités sportives. * PAS DE CHANGEMENTS dans la pratique fédérale, associative en temps péri et extrascolaire. MAIS, il est demandé : - De limiter les brassages entre les groupes, - D'éviter les rassemblements festifs de...
Le Comité de Pilotage du Canyonisme en Savoie nous transmet les compte-rendus suivants : Présentation projetée lors de la réunion Relevé des décisions prises à ce point d'étape
Le port du masque redevient obligatoire pour tous dans un équipement sportif dès le 26 novembre 2021, excepté au moment de la pratique sportive et de son encadrement effectif. A compter du 29 novembre, la durée de validité des tests PCR et antigéniques sera réduite à 24h pour le pass sanitaire.
Cartographie prospective des métiers du sport, étude réalisée par l'Observatoire des Métiers du sport OMS et l'EDEC et l'Afdas Une cartographie en trois parties : Partie 1 Présentation générale de la cartographie [49 p.] , comprenant Une présentation synthétique des mutations du secteur du sport et de leurs impacts...
SOMMAIRE : Négociations de branche : Tout augmente, augmentez les salaires Boîte à outils : pandémie et droits des salarié·es Réforme de l’assurance-chômage : coup dur pour les salarié·es du sport Le bulletin ici Négociations de branche : Tout augmente, augmentez les salaires ! Les prix augmentent ces derniers...
RAPPEL LONGE SCORPIO EASHOOK Rappel des longes SCORPIO EASHOOK L060BA00, vendues seules ou en KIT VIA FERRATA EASHOOK (références K029DA00 et K029DA01) en raison d’un risque de dysfonctionnement des mousquetons. Cessez immédiatement d’utiliser les produits concernés par ce rappel.
teaser L'idée du film : Sensation de liberté, d'évasion. Quand les skis flottent sur la neige, quand le piolet se plante dans la cascade de glace, quand la voile du parapente nous soulève ou quand les raquettes nous guident dans un lieu isolé... Nous pensons être seul pour profiter de ces instants ! Mais saviez-vous...
Le 4 novembre 2021, le SNAM a vu sa requête rejetée . Il demandait que la mention "environnement spécifique" figure à côté de l'activité "randonnée en moyenne montagne" dans une liste d'activités de l'annexe II-1 du code du sport. Le rejet est formulé au motif que " la ministre chargée des sports n'était pas...
Communiqué de presse FERC-CGT du 3 novembre 2021 Toutes les entreprises qui exercent des activités récréatives et/ou de loisirs sportifs doivent appliquer la convention collective nationale du sport (CCNS) dans son intégralité. Sont expressément visées les piscines qu’elles comportent ou non des espaces...
« Comment concilier l’escalade en milieu naturel et la protection de la biodiversité ? Comment pratiquer sa passion en respectant le sauvage et la nature ? Alors que la crise de la biodiversité ne fait que s’aggraver, « Les emmerdeurs » témoigne des réponses apportées à ces questions par une communauté de...
Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires de Savoie du 25 octobre 2021 Le relevé de conclusions de la plénière Les powerpoints présentés en séance
Un document produit par notre centrale syndicale , qui présente de manière claire et détaillée les enjeux qui président à la refonte en cours de la filière sportive et des diplômes qui la composent.
Le Lien n°208 - Septembre 2021 SOMMAIRE : P.3 / ÉDITORIAL par Matthias Perez P.4 / ACTUALITÉ 5 octobre : grève pour un autre projet de société Covid, vaccination, passe sanitaire... débattons ! En soutien aux femmes afghanes Enseignement supérieur et recherche : nouveau régime indemnitaire issu de la LPR La guerre...
Au cours de la dernière décennie et dans un contexte de difficultés grandissantes liées à l'ancien modèle de conventionnement FFME, certains territoires et comités territoriaux développent de nouveaux modèles de gestion. Consultez ici un article de la FFME consacré à la gestion des falaises dans l'Hérault . Et ici une...
Depuis plusieurs décennies, le concept de développement durable est intégré dans l’action du mouvement sportif et dans les politiques publiques. La conviction que les acteurs du sport – participants comme institutions – ont un rôle à jouer dans la protection de l’environnement est largement...
La montagne a toujours stimulé l’imaginaire, les rêves, l’aventure et les exploits. Les hommes s’y sont projetés, cherchant un terrain où les contraintes étaient moindres, où le rapport à la nature était plus authentique et où les sentiments s’exprimaient plus densément. Mais surtout, elle...
Appel à la vigilance suite au signalement de plusieurs cas de leptospirose concernant des personnes ayant pratiqué des activités de canyonisme sur le cours d'eau de l'Argensou au niveau d'Auzat et Vicdessos en Ariège, l'ARS appelle les personnes pouvant avoir pratiqué une activité à risque (canyonisme, baignades dans...
Respect de l'environnement et pratique sportive : deux notions qui ne sont pas toujours, forcément, complémentaires. Un genre de paradoxe qui questionne, fait réfléchir, ouvre les débats. Peut–on grimper, skier, descendre des canyons sans impacter le milieu naturel qui nous entoure ? Un questionnement qui en...
Consultez ici l'arrêté municipal daté du 1er septembre 2021 qui fixe à 8 le nombre de participants souhaité (et à 10 maximum) pour une sortie dans le canyon du pont du diable, le canyon n'étant praticable que d'avril à octobre.
https://www.millavois.com/2021/09/20/millau-cest-enfin-le-proces-en-appel-de-laccident-mortel-darthur-et-vincent/ https://www.midilibre.fr/2021/09/21/millau-arthur-bertelli-23-ans-tue-dans-un-silo-de-sucre-en-2012-le-geant-du-sucre-rejuge-en-appel-9802721.php Jugement définitif :...
COMMUNIQUE A L’ATTENTION DES PROFESSIONNELS DU CANYONING Vers une charte des bonnes pratiques des activités d'eaux vives dans les Gorges de l'Hérault La Communauté de communes Vallée de l’Hérault et les professionnels des activités d’eaux vives intervenant sur les gorges de l’Hérault ont engagé...
Le Parc national des Cévennes, créé en 1970, est un territoire de moyenne montagne, riche d’un patrimoine naturel, culturel et paysages remarquables . La découverte de cet environnement exceptionnel, construit au fil des siècles par les interactions hommes-nature, s’organise autour des activités de pleine...
1995 : Moniteur de canyon condamné à une peine de sursis suite au décès de ses trois clients (clue du Raton) 2006 : Moniteur de canyon condamné à une peine de sursis suite au décès de ses deux clients (clue d'Amen) 2017 : Moniteur de canyon condamné à une peine de sursis suite au décès de son client (Chassezac) 2019 :...
https://www.grimper.com/news-verdon-2021-liste-voies-sensibles
Précisions sur l’équipement de la ligne de rappel du Grand Dru A. MALLON, P. BATOUX, Laboratoire d’essai des matériels, Département Alpinisme ENSA F. GENTET, M. FAUQUET, Département Alpinisme ENSA Résumé : Suite au tutoriel présenté sur la chaîne YouTube de l’ENSA il y a quelques semaines de cela,...
Un projet de loi est actuellement soumis au Conseil d’État et sera présenté au Parlement la semaine prochaine. Ce projet de loi relatif à l’adaptation des outils de gestion de la crise sanitaire modifiera la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 . 1. À ce jour, il est retenu, le dispositif suivant : « Subordonner...
Le canyonisme est une activité aquatique et de montagne qui connait un développement important depuis une vingtaine d’années . Il fait désormais partie intégrante de l’offre touristique estivale pour des territoire s de montagne en quête de diversification . L’accroissement de la pratique...
Message du Parc National des Cévennes aux professionnels du canyon Bonjour à tous, l'été bat son plein, et on constate du monde sur beaucoup de sites de pratiques APN , avec en plus une forte circulation motorisée sur les petites routes. La semaine dernière, sur le canyon du Haut Tarn, les habitants de Villeneuve et...
2020 : Annonce d'interdiction d'accès aux certains sites naturels des Calanques 2021 : Nouvelle réglementation d'accès (différentes activités) A noter également la lettre de la FFCAM au sujet du rejet des boues rouges dans les Calanques.
Le Comité départemental de pilotage du canyonisme en Haute Savoie (CDPC74) et la mairie de Talloires ont mis en place une charte à l'attention de tous les pratiquants du canyon .
Le groupement a rédigé en juin 2021 une charte intersyndicale pour une pratique raisonnée du canyonisme professionnel. Soucieux d'assurer la pérennité de notre pratique professionnelle, le CPCP a eu la volonté de proposer des repères pour une pratique durable, respectant la liberté du professionnel dans ses choix,...
Lettre ouverte : les sports de pleine nature menacés En cette période anxiogène de pandémie, le besoin de nature se fait plus pressant et correspond à une véritable attente de nos concitoyens. Les activités physiques en intérieur étant soumises à des restrictions sanitaires, l’accès du plus grand nombre aux...
Consultez ici les arrêtés municipaux parus le 21 juin (Trigance) et le 30 juin 2021 (Comps-sur-Artuby) , interdisant : - la descente de canyon les mercredis, samedis et dimanches, - les autres jours après 17h et avant 9h, - tous les jours d'octobre à mars.
Département de l'Isère La via de Roche Veyrand (Saint-Pierre-d'Entremont, Chartreuse) est impraticable depuis le 30 avril et jusqu'à nouvel ordre, le temps que les contrôles annuels soient achevés et les éventuelles purges réalisées. Les deux vias de Crolles (Vire des Lavandières et Grand dièdre), déjà fermées depuis...
La Fédération Française de Spéléologie, en partenariat avec l'ENSA et les CREPS AURA et de Montpellier, a réalisé un intéressant travail de test des différents systèmes débrayables utilisés en canyon. Les résultats méritent une consultation et conduiront peut-être certains d'entre nous à réviser leurs pratiques en...
Suite à la découverte d'un diplôme falsifié par un professionnel en exercice, la préfète de l'Ain a publié un arrêté d'interdiction d'exercer à son encontre.
Contexte du rappel Dans certains cas très rares d'utilisation du GRIGRI 2, une force excessive sur la poignée peut endommager celle-ci avec comme conséquence possible son blocage en position ouverte. Cet endommagement annule le fonctionnement du freinage assisté du GRIGRI 2 : le GRIGRI 2 endommagé fonctionne alors...
https://france3-regions.francetvinfo.fr/auvergne-rhone-alpes/savoie/alpes-moniteurs-escalade-veulent-finir-limite-altitude-qui-leur-est-imposee-1857288.html
Le Département de la Savoie a organisé une série de 3 conférences en ligne sur les aspects juridiques inhérents à l'aménagement et la gestion de sites d'activités de pleine nature. Intervenant Franck Lagarde, Avocat spécialiste en droit du sport, SELARL CDES conseil. En tant qu'aménageur ou gestionnaire de sites...
1986 : 2 morts dans la clue d'Aiglun 29/06/1989 : homme décédé dans les gorges du Tapoul (Lozère) juillet 1990 : 3 alsaciens meurent dans la clue du Raton. 13 août 1995 : 3 adolescents encadrés meurent dans la clue du Raton, dans les Alpes Maritimes . 23 août 1996 : 1 mort et 3 blessés dans la clue du Raton. 27...
Petzl a publié un appel à inspection de ses cordes semi-statiques .
Suite à l'accident d'un élève en encadrement escalade, le moniteur a fait l'objet d'une interdiction temporaire d'exercice. Sa requête visant à contester cette interdiction a été rejetée .
Consultez ici un jugement très intéressant de mai 2021 , suite à la procédure menée par la FFME AURA contre l'Etat pour faire inclure escalade et alpinisme hivernal dans les activités autorisées dans la réserve. On lira avec profit : - le paragraphe 5 sur la nécessité que la mesure d'interdiction soit "adaptée et...
Suite à la plainte des proches d'une victime décédée en canyon, et dans l'attente de la tenue du procès permettant de juger l'affaire, une préfecture a pris à l'encontre de l'encadrant moniteur un arrêté préfectoral portant interdiction temporaire d’exercer les activités de canyonisme , considérant que le...
SAE https://planetgrimpe.com/accident-mortel-pour-une-grimpeuse-lie-a-un-enrouleur-automatique/ PSICOBLOC https://www.grimper.com/news-deces-deux-grimpeurs-psicobloc-majorque SNE https://www.grimper.com/news-calanques-deces-accidentel-fred-regel...
Vies-à-vies : la chaîne Youtube qui donne à voir la vie d’un territoire de jour comme de nuit Que se passe-t-il sur le chemin, le bord de rivière, le pré derrière chez nous, lorsque nous ne sommes pas là ? C’est pour répondre à cette question que Nicolas Gaidet-Drapier a eu l’idée de créer une...
Visionnez ici la conférence
Caractérisation de l'aléa éboulement rocheux: état de l'art https://www.nicematin.com/faits-divers/un-rocher-de-plusieurs-centaines-de-tonnes-seffondre-dans-un-secteur-prise-par-les-grimpeurs-a-saint-jeannet-736617...
Petzl a rassemblé les dernières alertes matériel sur son site web à la page suivante : https://www.petzl.com/FR/fr/Sport/rappels
Le dernier Vertical, en kiosques actuellement, est un numéro spécial consacré à la sécurité et l'accidentologie. Inspiré des magazines de montagne étrangers comme la revue annuelle des accidents en Amérique du nord compilée par l' American Alpine Club , cette première édition propose un contenu totalement inédit en...
Alors que le milieu de l'escalade se creuse les méninges depuis plusieurs mois pour trouver un avenir durable à la gestion des falaises françaises suite à l'annonce par la FFME de la fin des conventions, voilà qu'une germe semée il y a quelques années par la fédération vient apporter une lueur d'espoir. Un amendement...
L'UIAA émet une alerte sécurité concernant tous les baudriers canyon de toutes les marques en commercialisant : https://www.petzl.com/FR/fr/Sport/rappels/2020-3-30/Alerte-Securite-emise-par-l-UIAA Consultez à ce sujet les courriers de l'ENSA consacrés au même sujet ici et ici .
Conseil d'État - 2ème chambre 17 juin 2020 / n° 430054 ECLI:FR:CECHS:2020:430054.20200617 Inédit au recueil Lebon 2ème chambre M. Fabio Gennari, rapporteur Mme Sophie Roussel, rapporteur public REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ________________________________________ Texte intégral Vu la procédure...
Communiqué de presse de FNE LR, du comité territorial 34 de la FFME et de l’association La Salsepareille. La fin du confinement se profile et avec elle la reprise du sport dans la nature. France Nature Environnement Languedoc-Roussillon et le Comité territorial 34 de la FFME proposent quelques conseils pour...
La base SERAC est une plateforme de partage d’expériences destinée à collecter et diffuser les histoires individuelles d’accidents, mais aussi d’incidents ou de situations critiques rencontrées en montagne, pour en tirer collectivement des apprentissages. Elle vise à fournir...
Le Guide et le procureur Jacques Dallest - Érik Decamp - Alexis Mallon Montagne et Justice ne se rencontrent pas souvent. Quand cela se produit, c’est que quelque chose s’est mal passé : l’accident. Guide et procureur, une cordée improbable mais nécessaire, car animée d’une double...
Ceux qui vont en montagne - psychologie de l'alpiniste et approche du risque Bernard Amy Pourquoi se lance-t-on dans l’alpinisme ? Pourquoi partir risquer sa vie là-haut ? Pour aller au-delà des réponses classiques données par les pratiquants de la montagne, et qui sont souvent de fausses réponses, cet ouvrage...
Le 3 février 2020 se réunissaient des associations et fédérations de protection de l’environnement, de sport d’eaux vives et de pêche, autour de la question des microcentrales hydrauliques . Ces dernières se multiplient dans les cours d’eau du département et ont des conséquences souvent désastreuses...
CDESI et PDESI - présentation Guide pratique pour un développement maîtrisé des sports de nature : les PDESI et CDESI Les CDESI - Restitution complète de l'enquête nationale 2013 La loi 2000-627 du 6 juillet 2000 a confié aux départements la compétence du développement maîtrisé des sports de nature. Afin de permettre...
Verdon/ Sports d’eau vive (restriction)/ Arrêté de biotope (apron)/ Légalité octobre 11, 2019 Philippe Yolka CAA de MARSEILLE N° 17MA01573 Inédit au recueil Lebon 7ème chambre M. POCHERON, président Mme Jacqueline MARCHESSAUX, rapporteur M. CHANON, rapporteur public SCP TOMASI GARCIA & ASSOCIES, avocat lecture...
Depuis mai 2019, le canyon du Grenant est interdit pour cause de pollution de l'eau. L'arrêté municipal est consultable ici . Pour mémoire, une charte de bonnes pratiques avait été élaborée et signée en 2009 par les communes et communautés de communes concernées, le PNR de Chartreuse, les professionnels, syndicats et...
Écologie et régulation des relations homme-faune : repenser la conservation de la biodiversité par les Communs Nicolas Gaidet et Sigrid Aubert (mars 2019) Résumé : La manière dont l’Homme pense et représente ses relations avec l’animal sauvage a été profondément marquée d’une part par la manière dont...
Sécurité en montagne : les guides veulent « manager » le risque Le 23 novembre dernier, se tenaient les Assises de la Sécurité en montagne dans le magnifique Palais Sarde de la préfecture des Alpes Maritimes. Organisée par le Syndicat national des guides de haute montagne (SNGM), cette journée était l’occasion...
En août 2018, un tribunal de grande instance a jugé que M.A, pareur de M.B, "a commis une faute, à l'origine de la blessure au pied" de M. B en novembre 2012. Entre guillemets, nous citons des extraits du jugement formulé par le tribunal . "L'article 1240 du code civil, dispose que tout fait quelconque de l'homme, qui...
Retour le 05 Juillet 2013, quand un drame sévit en France. Un groupe de 10 jeunes grimpeurs italiens, accompagnés de deux parents et d’un moniteur de leur salle locale Ivrea, est en voyage dans le célèbre spot d’Orpierre, en France. Ce jour-là, la mère accompagnatrice d’un grimpeur, ne pratiquant...
Cour de cassation chambre civile 1 Audience publique du mercredi 7 mars 2018 N° de pourvoi: 16-28310 Non publié au bulletin Rejet Mme Batut (président), président SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, SCP Coutard et Munier-Apaire, SCP Gadiou et Chevallier, SCP Lyon-Caen et Thiriez, SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat(s)...
Cour de cassation chambre civile 1 Audience publique du mercredi 25 janvier 2017 N° de pourvoi: 16-11953 Publié au bulletin Rejet Mme Batut (président), président Me Le Prado, SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat(s) Texte intégral REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE...
Cour de cassation chambre civile 1 Audience publique du jeudi 17 décembre 2015 N° de pourvoi: 14-26531 Non publié au bulletin Rejet Mme Batut (président), président SCP Monod, Colin et Stoclet, SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, avocat(s) ________________________________________ Texte intégral REPUBLIQUE FRANCAISE...
Escalade et droit Philippe Yolka L’ouvrage aborde le droit lié à la pratique de l’escalade, sport à risque par excellence. Il interroge sur la question de la judiciarisation du sport. Il apportera des réponses concrètes à tous les acteurs du monde sportif de l'escalade (fédérations, clubs sportifs,...
Consultez ici l'arrêté préfectoral daté de mars 2015 qui fixe les périodes et heures auxquelles la descente de canyon est autorisée dans les Pyrénées orientales .
Jurisprudence de mars 2015 - Légalité de la réglementation préfectorale du canyoning dans le Verdon. Consulter ici le texte intégral du jugement .
Lien vers l'intégralité de ce travail universitaire Introduction Plusieurs observateurs de notre contemporanéité sportive, qu’ils emploient les termes de sports « alternatifs » , « à risques » ou « extrêmes » , soulignent la fréquence accrue et la radicalisation de l’exposition au danger. Les tentatives...
Lire ici un article de la revue juridique Petites Affiches consacré à une jurisprudence de 2013 (canyon de Rabou). La jurisprudence stipule qu'il est "nécessaire de concilier la tranquillité des riverains avec le droit de pratiquer une activité sportive" et qu'il est donc disproportionné d'interdire de manière...
Consultez ici l'analyse d'une affaire d'accident de corde trop courte au sein d'une cordée d'escalade , qui met notamment en lumière le rôle des recommandations fédérales dans la formulation d'un jugement (paragraphes 8 & 9). Surtout, cet article montre la complexité qu'il y a à caractériser ce qui relève d'une faute...
Un géomorphosite qui sème la discorde : les arches naturelles de la Grande Chartreuse (Isère, France) par Christophe Gauchon, article paru dans Géocarrefour n°87, 2012. En mai 2005, Pascal Sombardier découvrit plusieurs arches rocheuses dans les escarpements de la Grande Chartreuse. L’année suivante, il publiait...
Droit et responsabilité en montagne - Jurisprudence relative aux activités sportives et touristiques en montagne Marcel Pérès Public : Cet ouvrage s'adresse aussi à tous les patriciens amoureux de la montagne, aux bénévoles et présidents d'associations, aux leaders d'une cordée ou d'un groupe d'amis, aux étudiants qui...
À propos des variantes émergentes du canyoning dans le sud de l’Europe et en Amérique du Nord Nature contre wilderness (naturalité) et géographie des éthiques de pratique Par André Suchet, Géographie et cultures, n°75, 2010. Résumé : Après avoir construit le concept d’éthique de pratique, cette recherche...
Sport ludique en apparence, la descen te de canyon est cependant considérée par les autorités locales comme un sport pouvant présenter certains risques qui conduit chaque été à une mobilisation des services territoriaux. Ainsi, un département comme celui des Alpes-Maritimes a-t-il publié depuis 1998 un arrêté...
Consultez ici ce travail universitaire de 2008 . Sommaire : PREMIÈRE PARTIE ................................................................................................................... 13 Historique et modélisation...
Saisi d'un litige intéressant la légalité d'une délibération qui prohibait le « canyonisme » dans une rivière du Pays Basque, le Conseil d'État requalifie un acte de gestion du domaine privé en mesure de police administrative, cassant l'arrêt d'appel qui avait validé la décision litigieuse. Si cette jurisprudence fait...
La gestion politique du canyonisme ou les incohérences d’une stratégie fondée sur le compromis Par Pierre-Olaf S CHUT, Revue européenne du management du sport n° 16, janvier 2007. La naissance et le succès rapide d’une activité de pleine nature comme le canyonisme pose rapidement certains problèmes....
L'organisation de la pratique du canyoning sur un site : le canyon du Furon Clémence Perrin , Jean-Pierre Mounet Dans Movement & Sport Sciences 2006/1 (n o 57) Introduction Durant les quarante dernières années, le taux de pratique sportive a fortement progressé en France. Selon les différentes enquêtes (Guarrigues,...
Consultez ici le rapport de synthèse élaboré en 2005 par la Direction régionale de l'environnement du Languedoc-Roussillon : Mesure de l'impact des pratiques de canyoning et d'aquarandonnée sur les invertébrés aquatiques des rivières Dourbie et Bramabiau dans le département du Gard .
La première partie de ce travail abordera le contexte général de l’activité canyoning. Celle - ci est une activité sportive de nature dont la pratique a considérablement augmenté à partir des années quatre - vingt . Il s’agira donc, dans un premier temps, de s’intéresser au développement des sports...