Veille juridique

Fil RSS

Bonne année 2022

Vie syndicale

Cher·es collègues, Nous sommes dans une période charnière, et nous ignorons où elle nous mènera. Nos activités se développent à une vitesse fulgurante depuis une dizaine d'années. Difficile de suivre, de s'adapter aux nouvelles problématiques, de répondre aux nouveaux enjeux, de continuer à faire comme on faisait...

Assemblée Générale | 23 janvier 2022 en visioconférence

Vie syndicale

Cher·es syndiqué·es, Le Comité Syndical du SNAPEC est heureux de vous convoquer à notre ​ Assemblée Générale ​ , qui se tiendra le ​ dimanche 23 janvier 2022 . Compte tenu du contexte sanitaire, et à notre plus grand regret, cette assemblée générale se déroulera en visioconférence ​ . Vous avec...

Vers un sport encore plus responsable

Sites de pratique

Ce jeudi 16 décembre, la ministre chargée des Sports, Roxana Maracineau, et la directrice générale du WWF France, ont présenté la seconde version de la Charte des 15 engagements écoresponsables des organisateurs d’événements sportifs. Le sport a un rôle clé à jouer dans la lutte contre le dérèglement climatique...

Impact des mesures sanitaires sur la pratique sportive

Notre profession

Message de la SDJES de L'Hérault : les nouvelles mesures bousculent a nouveau l'organisation des activités sportives. * PAS DE CHANGEMENTS dans la pratique fédérale, associative en temps péri et extrascolaire. MAIS, il est demandé : - De limiter les brassages entre les groupes, - D'éviter les rassemblements festifs de...

26 novembre 2021 - Communiqué de presse - Mesures sanitaires pour le sport

Notre profession

Le port du masque redevient obligatoire pour tous dans un équipement sportif dès le 26 novembre 2021, excepté au moment de la pratique sportive et de son encadrement effectif. A compter du 29 novembre, la durée de validité des tests PCR et antigéniques sera réduite à 24h pour le pass sanitaire.

Cartographie des métiers du sports

Notre profession

Cartographie prospective des métiers du sport, étude réalisée par l'Observatoire des Métiers du sport OMS et l'EDEC et l'Afdas Une cartographie en trois parties : Partie 1 Présentation générale de la cartographie [49 p.] , comprenant Une présentation synthétique des mutations du secteur du sport et de leurs impacts...

Quoi de neuf à la FERC - le bulletin des salarié.es du sport

Les actus de la FERC

SOMMAIRE : Négociations de branche : Tout augmente, augmentez les salaires Boîte à outils : pandémie et droits des salarié·es Réforme de l’assurance-chômage : coup dur pour les salarié·es du sport Le bulletin ici Négociations de branche : Tout augmente, augmentez les salaires ! Les prix augmentent ces derniers...

Rappel longe de via ferrata Petzl

Matériel

RAPPEL LONGE SCORPIO EASHOOK Rappel des longes SCORPIO EASHOOK L060BA00, vendues seules ou en KIT VIA FERRATA EASHOOK (références K029DA00 et K029DA01) en raison d’un risque de dysfonctionnement des mousquetons. Cessez immédiatement d’utiliser les produits concernés par ce rappel.

Projet vidéo - Hors piste, sensible et sauvage

Sites de pratique

teaser L'idée du film : Sensation de liberté, d'évasion. Quand les skis flottent sur la neige, quand le piolet se plante dans la cascade de glace, quand la voile du parapente nous soulève ou quand les raquettes nous guident dans un lieu isolé... Nous pensons être seul pour profiter de ces instants ! Mais saviez-vous...

Dans les piscines la convention collective du sport doit s’appliquer !

Les actus de la FERC

Communiqué de presse FERC-CGT du 3 novembre 2021 Toutes les entreprises qui exercent des activités récréatives et/ou de loisirs sportifs doivent appliquer la convention collective nationale du sport (CCNS) dans son intégralité. Sont expressément visées les piscines qu’elles comportent ou non des espaces...

Sortie du documentaire "Les Emmerdeurs"

Sites de pratique

« Comment concilier l’escalade en milieu naturel et la protection de la biodiversité ? Comment pratiquer sa passion en respectant le sauvage et la nature ? Alors que la crise de la biodiversité ne fait que s’aggraver, « Les emmerdeurs » témoigne des réponses apportées à ces questions par une communauté de...

CDESI de Savoie - 25 octobre 2021

Sites de pratique

Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires de Savoie du 25 octobre 2021 Le relevé de conclusions de la plénière Les powerpoints présentés en séance

Note CGT - des certifications aux blocs de compétence

Les actus de la FERC

Un document produit par notre centrale syndicale , qui présente de manière claire et détaillée les enjeux qui président à la refonte en cours de la filière sportive et des diplômes qui la composent.

Le Lien n°208

Les actus de la FERC

Le Lien n°208 - Septembre 2021 SOMMAIRE : P.3 / ÉDITORIAL par Matthias Perez P.4 / ACTUALITÉ 5 octobre : grève pour un autre projet de société Covid, vaccination, passe sanitaire... débattons ! En soutien aux femmes afghanes Enseignement supérieur et recherche : nouveau régime indemnitaire issu de la LPR La guerre...

Nouveaux modèles de gestion des falaises

Sites de pratique

Au cours de la dernière décennie et dans un contexte de difficultés grandissantes liées à l'ancien modèle de conventionnement FFME, certains territoires et comités territoriaux développent de nouveaux modèles de gestion. Consultez ici un article de la FFME consacré à la gestion des falaises dans l'Hérault . Et ici une...

Initiatives pour une pratique écoresponsable des sports de nature

Sites de pratique

Depuis plusieurs décennies, le concept de développement durable est intégré dans l’action du mouvement sportif et dans les politiques publiques. La conviction que les acteurs du sport – participants comme institutions – ont un rôle à jouer dans la protection de l’environnement est largement...

La liberté en montagne est-elle sans limite ? - Conférence de l'ENSA

Sites de pratique

La montagne a toujours stimulé l’imaginaire, les rêves, l’aventure et les exploits. Les hommes s’y sont projetés, cherchant un terrain où les contraintes étaient moindres, où le rapport à la nature était plus authentique et où les sentiments s’exprimaient plus densément. Mais surtout, elle...

Cas de leptospirose dans les canyons ariégiois

Sites de pratique

Appel à la vigilance suite au signalement de plusieurs cas de leptospirose concernant des personnes ayant pratiqué des activités de canyonisme sur le cours d'eau de l'Argensou au niveau d'Auzat et Vicdessos en Ariège, l'ARS appelle les personnes pouvant avoir pratiqué une activité à risque (canyonisme, baignades dans...

Vers une pratique éco-responsable

Sites de pratique

Respect de l'environnement et pratique sportive : deux notions qui ne sont pas toujours, forcément, complémentaires. Un genre de paradoxe qui questionne, fait réfléchir, ouvre les débats. Peut–on grimper, skier, descendre des canyons sans impacter le milieu naturel qui nous entoure ? Un questionnement qui en...

Procès suite à la mort de deux cordistes

Veille juridique

https://www.millavois.com/2021/09/20/millau-cest-enfin-le-proces-en-appel-de-laccident-mortel-darthur-et-vincent/ https://www.midilibre.fr/2021/09/21/millau-arthur-bertelli-23-ans-tue-dans-un-silo-de-sucre-en-2012-le-geant-du-sucre-rejuge-en-appel-9802721.php Jugement définitif :...

Précautions d'utilisation avec le descendeur PIRANA

Matériel

Cette information concerne le PIRANA (références D005AA00 et D005AA01) vendu à partir de début janvier 2020. Suite à des retours d'utilisateurs relatifs à des incidents de blocage intempestif de la corde dans la gorge de blocage du PIRANA, Petzl souhaite apporter des précisions quant à l'utilisation de ce descendeur...

Compilation de jugements & jurisprudences touchant des accidents en canyon et escalade

Veille juridique

1995 : Moniteur de canyon condamné à une peine de sursis suite au décès de ses trois clients (clue du Raton) 2006 : Moniteur de canyon condamné à une peine de sursis suite au décès de ses deux clients (clue d'Amen) 2017 : Moniteur de canyon condamné à une peine de sursis suite au décès de son client (Chassezac) 2019 :...

Impact des mesures sanitaires sur la pratique sportive (juillet 2021)

Notre profession

Un projet de loi est actuellement soumis au Conseil d’État et sera présenté au Parlement la semaine prochaine. Ce projet de loi relatif à l’adaptation des outils de gestion de la crise sanitaire modifiera la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 . 1. À ce jour, il est retenu, le dispositif suivant : « Subordonner...

Communiqué de lancement de projet BiodivCanyon

Sites de pratique

Le canyonisme est une activité aquatique et de montagne qui connait un développement important depuis une vingtaine d’années . Il fait désormais partie intégrante de l’offre touristique estivale pour des territoire s de montagne en quête de diversification . L’accroissement de la pratique...

Groupe de travail afin de réguler la fréquentation du canyon du Haut Tarn

Sites de pratique

Message du Parc National des Cévennes aux professionnels du canyon Bonjour à tous, l'été bat son plein, et on constate du monde sur beaucoup de sites de pratiques APN , avec en plus une forte circulation motorisée sur les petites routes. La semaine dernière, sur le canyon du Haut Tarn, les habitants de Villeneuve et...

Actualités Calanques

Sites de pratique

2020 : Annonce d'interdiction d'accès aux certains sites naturels des Calanques 2021 : Nouvelle réglementation d'accès (différentes activités) A noter également la lettre de la FFCAM au sujet du rejet des boues rouges dans les Calanques.

Charte intersyndicale du canyonisme professionnel

Notre profession

Le groupement a rédigé en juin 2021 une charte intersyndicale pour une pratique raisonnée du canyonisme professionnel. Soucieux d'assurer la pérennité de notre pratique professionnelle, le CPCP a eu la volonté de proposer des repères pour une pratique durable, respectant la liberté du professionnel dans ses choix,...

Lettre ouverte de 17 fédérations et syndicats de sports de pleine nature

Sites de pratique

Lettre ouverte : les sports de pleine nature menacés En cette période anxiogène de pandémie, le besoin de nature se fait plus pressant et correspond à une véritable attente de nos concitoyens. Les activités physiques en intérieur étant soumises à des restrictions sanitaires, l’accès du plus grand nombre aux...

Via ferratas : Point sur les parcours fermés à l'approche de l'été

Sites de pratique

Département de l'Isère La via de Roche Veyrand (Saint-Pierre-d'Entremont, Chartreuse) est impraticable depuis le 30 avril et jusqu'à nouvel ordre, le temps que les contrôles annuels soient achevés et les éventuelles purges réalisées. Les deux vias de Crolles (Vire des Lavandières et Grand dièdre), déjà fermées depuis...

Test des systèmes débrayables en canyon

Matériel

La Fédération Française de Spéléologie, en partenariat avec l'ENSA et les CREPS AURA et de Montpellier, a réalisé un intéressant travail de test des différents systèmes débrayables utilisés en canyon. Les résultats méritent une consultation et conduiront peut-être certains d'entre nous à réviser leurs pratiques en...

Rappel pour échange standard du grigri 2

Matériel

Contexte du rappel Dans certains cas très rares d'utilisation du GRIGRI 2, une force excessive sur la poignée peut endommager celle-ci avec comme conséquence possible son blocage en position ouverte. Cet endommagement annule le fonctionnement du freinage assisté du GRIGRI 2 : le GRIGRI 2 endommagé fonctionne alors...

WEBINAIRES « Activités de pleine nature et aspects juridiques »

Veille juridique

Le Département de la Savoie a organisé une série de 3 conférences en ligne sur les aspects juridiques inhérents à l'aménagement et la gestion de sites d'activités de pleine nature. Intervenant Franck Lagarde, Avocat spécialiste en droit du sport, SELARL CDES conseil. En tant qu'aménageur ou gestionnaire de sites...

Recensement des accidents survenus en canyon au cours des dernières années

Accidentologie

1986 : 2 morts dans la clue d'Aiglun 29/06/1989 : homme décédé dans les gorges du Tapoul (Lozère) juillet 1990 : 3 alsaciens meurent dans la clue du Raton. 13 août 1995 : 3 adolescents encadrés meurent dans la clue du Raton, dans les Alpes Maritimes . 23 août 1996 : 1 mort et 3 blessés dans la clue du Raton. 27...

Veille du web - accidents liés à nos activités

Accidentologie

SAE https://planetgrimpe.com/accident-mortel-pour-une-grimpeuse-lie-a-un-enrouleur-automatique/ PSICOBLOC https://www.grimper.com/news-deces-deux-grimpeurs-psicobloc-majorque SNE https://www.grimper.com/news-calanques-deces-accidentel-fred-regel...

Vies à vies

Sites de pratique

Vies-à-vies : la chaîne Youtube qui donne à voir la vie d’un territoire de jour comme de nuit Que se passe-t-il sur le chemin, le bord de rivière, le pré derrière chez nous, lorsque nous ne sommes pas là ? C’est pour répondre à cette question que Nicolas Gaidet-Drapier a eu l’idée de créer une...

Les éboulements rocheux

Sites de pratique

Caractérisation de l'aléa éboulement rocheux: état de l'art https://www.nicematin.com/faits-divers/un-rocher-de-plusieurs-centaines-de-tonnes-seffondre-dans-un-secteur-prise-par-les-grimpeurs-a-saint-jeannet-736617 https://www.grimper.com/news-eboulement-falaise-crolles...

Vertical - Numéro spécial « accidentologie »

Accidentologie

Le dernier Vertical, en kiosques actuellement, est un numéro spécial consacré à la sécurité et l'accidentologie. Inspiré des magazines de montagne étrangers comme la revue annuelle des accidents en Amérique du nord compilée par l' American Alpine Club , cette première édition propose un contenu totalement inédit en...

Dé-confinement : Amis grimpeurs, soyons attentifs à la biodiversité des falaises

Sites de pratique

Communiqué de presse de FNE LR, du comité territorial 34 de la FFME et de l’association La Salsepareille. La fin du confinement se profile et avec elle la reprise du sport dans la nature. France Nature Environnement Languedoc-Roussillon et le Comité territorial 34 de la FFME proposent quelques conseils pour...

Base SERAC - Premiers éléments d'analyse

Accidentologie

La base SERAC est une plateforme de partage d’expériences destinée à collecter et diffuser les histoires individuelles d’accidents, mais aussi d’incidents ou de situations critiques rencontrées en montagne, pour en tirer collectivement des apprentissages. Elle vise à fournir...

Ouvrage - Le Guide et le procureur

Accidentologie

Le Guide et le procureur Jacques Dallest - Érik Decamp - Alexis Mallon Montagne et Justice ne se rencontrent pas souvent. Quand cela se produit, c’est que quelque chose s’est mal passé : l’accident.
Guide et procureur, une cordée improbable mais nécessaire, car animée d’une double...

Création du collectif haut alpin pour la protection des torrents et rivières

Sites de pratique

Le 3 février 2020 se réunissaient des associations et fédérations de protection de l’environnement, de sport d’eaux vives et de pêche, autour de la question des microcentrales hydrauliques . Ces dernières se multiplient dans les cours d’eau du département et ont des conséquences souvent désastreuses...

PDESI ET CDESI - ressources du PNRSN

Sites de pratique

CDESI et PDESI - présentation Guide pratique pour un développement maîtrisé des sports de nature : les PDESI et CDESI Les CDESI - Restitution complète de l'enquête nationale 2013 La loi 2000-627 du 6 juillet 2000 a confié aux départements la compétence du développement maîtrisé des sports de nature. Afin de permettre...

Assises de la sécurité en montagne

Accidentologie

Sécurité en montagne : les guides veulent « manager » le risque Le 23 novembre dernier, se tenaient les Assises de la Sécurité en montagne dans le magnifique Palais Sarde de la préfecture des Alpes Maritimes. Organisée par le Syndicat national des guides de haute montagne (SNGM), cette journée était l’occasion...

Procès d'un pareur suite à l'accident du grimpeur qu'il parait

Veille juridique

En août 2018, un tribunal de grande instance a jugé que M.A, pareur de M.B, "a commis une faute, à l'origine de la blessure au pied" de M. B en novembre 2012. Entre guillemets, nous citons des extraits du jugement formulé par le tribunal . "L'article 1240 du code civil, dispose que tout fait quelconque de l'homme, qui...

Moniteur d'escalade condamné suite au décès de son élève

Veille juridique

Retour le 05 Juillet 2013, quand un drame sévit en France. Un groupe de 10 jeunes grimpeurs italiens, accompagnés de deux parents et d’un moniteur de leur salle locale Ivrea, est en voyage dans le célèbre spot d’Orpierre, en France. Ce jour-là, la mère accompagnatrice d’un grimpeur, ne pratiquant...

SAE/ Accident/ Responsabilité de l’association gestionnaire

Veille juridique

Cour de cassation chambre civile 1 Audience publique du mercredi 7 mars 2018 N° de pourvoi: 16-28310 Non publié au bulletin Rejet Mme Batut (président), président SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, SCP Coutard et Munier-Apaire, SCP Gadiou et Chevallier, SCP Lyon-Caen et Thiriez, SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat(s)...

Contentieux CNES-FFME / Titres de qualification / Enseignement bénévole

Veille juridique

Cour de cassation chambre civile 1 Audience publique du jeudi 17 décembre 2015 N° de pourvoi: 14-26531 Non publié au bulletin Rejet Mme Batut (président), président SCP Monod, Colin et Stoclet, SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, avocat(s) ________________________________________ Texte intégral REPUBLIQUE FRANCAISE...

Ouvrage - actes du colloque Escalade et droit

Accidentologie

Escalade et droit Philippe Yolka L’ouvrage aborde le droit lié à la pratique de l’escalade, sport à risque par excellence. Il interroge sur la question de la judiciarisation du sport. Il apportera des réponses concrètes à tous les acteurs du monde sportif de l'escalade (fédérations, clubs sportifs,...

Légalité des arrêtés d'interdiction d'une pratique sportive

Veille juridique

Lire ici un article de la revue juridique Petites Affiches consacré à une jurisprudence de 2013 (canyon de Rabou). La jurisprudence stipule qu'il est "nécessaire de concilier la tranquillité des riverains avec le droit de pratiquer une activité sportive" et qu'il est donc disproportionné d'interdire de manière...

Accident dans une cordée et responsabilité de l'assureur

Veille juridique

Consultez ici l'analyse d'une affaire d'accident de corde trop courte au sein d'une cordée d'escalade , qui met notamment en lumière le rôle des recommandations fédérales dans la formulation d'un jugement (paragraphes 8 & 9). Surtout, cet article montre la complexité qu'il y a à caractériser ce qui relève d'une faute...

Un géomorphosite qui sème la discorde

Sites de pratique

Un géomorphosite qui sème la discorde : les arches naturelles de la Grande Chartreuse (Isère, France) par Christophe Gauchon, article paru dans Géocarrefour n°87, 2012. En mai 2005, Pascal Sombardier découvrit plusieurs arches rocheuses dans les escarpements de la Grande Chartreuse. L’année suivante, il publiait...

Ouvrage - Droit et responsabilité en montagne

Accidentologie

Droit et responsabilité en montagne - Jurisprudence relative aux activités sportives et touristiques en montagne Marcel Pérès Public : Cet ouvrage s'adresse aussi à tous les patriciens amoureux de la montagne, aux bénévoles et présidents d'associations, aux leaders d'une cordée ou d'un groupe d'amis, aux étudiants qui...

À propos des variantes émergentes du canyoning

Notre profession

À propos des variantes émergentes du canyoning dans le sud de l’Europe et en Amérique du Nord Nature contre wilderness (naturalité) et géographie des éthiques de pratique Par André Suchet, Géographie et cultures, n°75, 2010. Résumé : Après avoir construit le concept d’éthique de pratique, cette recherche...

Le canyonisme au conseil d'état - La FFME rétablit l'accès à un canyon

Veille juridique

Saisi d'un litige intéressant la légalité d'une délibération qui prohibait le « canyonisme » dans une rivière du Pays Basque, le Conseil d'État requalifie un acte de gestion du domaine privé en mesure de police administrative, cassant l'arrêt d'appel qui avait validé la décision litigieuse. Si cette jurisprudence fait...

Gestion politique du canyonisme

Veille juridique

La gestion politique du canyonisme ou les incohérences d’une stratégie fondée sur le compromis Par Pierre-Olaf S CHUT, Revue européenne du management du sport n° 16, janvier 2007. La naissance et le succès rapide d’une activité de pleine nature comme le canyonisme pose rapidement certains problèmes....

L'organisation de la pratique du canyon - l'exemple du Furon

Sites de pratique

L'organisation de la pratique du canyoning sur un site : le canyon du Furon Clémence Perrin , Jean-Pierre Mounet Dans Movement & Sport Sciences 2006/1 (n o 57) Introduction Durant les quarante dernières années, le taux de pratique sportive a fortement progressé en France. Selon les différentes enquêtes (Guarrigues,...

Exemple d'étude d'impact du canyon

Sites de pratique

Consultez ici le rapport de synthèse élaboré en 2005 par la Direction régionale de l'environnement du Languedoc-Roussillon : Mesure de l'impact des pratiques de canyoning et d'aquarandonnée sur les invertébrés aquatiques des rivières Dourbie et Bramabiau dans le département du Gard .