Produits d'assurance AN3S

Les contrats qui suivent peuvent être souscrits indépendamment les uns des autres. Cela signifie que vous pouvez souscrire à une IA ou à un contrat vente & revente sans souscrire au contrat RC pro.

Si vous avez une question précise sur les contrats dont la réponse ne se trouve pas ci-dessous, vous pouvez nous adresser directement un mail à missions@snapec.org, ou nous téléphoner au 07 49 08 71 70 le matin du lundi au vendredi.

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CONTRATS PROPOSES EN PARTENARIAT AVEC L'AN3S

  • La procédure de souscription sera détaillée dans votre espace adhérent, et consistera en l'envoi de formulaires de souscription par mail et d'un virement bancaire.
    Dès la 2ème année, la reconduction s'effectuera via un simple mail de votre part, accompagné de votre virement.
  • L'accès aux contrats d'assurance AN3S nécessite de payer 36€ en plus des primes d'assurance (frais de gestion, adhésion et protection juridique)

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Contrat RC Professionnelle moniteurs indépendants et sociétés unipersonnelles

Contrat n°675047304 souscrit par AN3S auprès d’AXA France IARD par l’intermédiaire de ACS+ (N°ORIAS 16003234)

Activités couvertes par catégorie

  • la catégorie souscrite inclut la couverture des catégories inférieures
  • dans la limite de trois activités couvertes par une prime d'assurance
  • une prime d'assurance par famille d'activités (voir détail dans le bulletin d'adhésion)

Tarifs

Catégorie 1 :

Randonnée pédestre, randonnée en couloirs  souterrains appelés « tunnels de lave », raquette à neige, traîneau à chiens

60€ / an

Catégorie 2 :

Grimpeurs encadrant dans les arbres, escalade (hors environnement spécifique), canyonisme V1A1 max (marche en eau calme sans sauts ni nage), VTT 

+ activités du même groupe en catégorie 1.


+ RC travaux en hauteur / élagage (activité ponctuelle)

+ RC vente & revente d’activités entre travailleurs indépendants couverts par le présent contrat

+ RC organisation

+ RC location de matériel

incluses sans surcoût

185€ / an

Catégorie 3 :

Escalade (en environnement spécifique), via ferrata, slackline (au-dessus de 1,5 mètre), spéléologie sans plongée,
+ activités du même groupe en catégorie 1 & 2.


+ RC travaux en hauteur / élagage (activité ponctuelle)

+ RC vente & revente d’activités entre travailleurs indépendants couverts par le présent contrat 

+ RC organisation

+ RC location de matériel

incluses sans surcoût

300€ / an




stagiaires escalade :

148€ / an

Catégorie 4 :

Canyonisme,
+ activités du même groupe en catégorie 1, 2 et 3.

 

+ RC travaux en hauteur / élagage (activité ponctuelle)

+ RC vente & revente d’activités entre travailleurs indépendants couverts par le présent contrat 

+ RC organisation

+ RC location de matériel

incluses sans surcoût

 

330€ / an

 

stagiaires canyon :

163€ / an

Catégorie 5 :

Spéléologie avec plongée, saut à l’élastique + activités en catégorie 1 à 4.

442€ / an

 

Groupes d'activités : il est nécessaire de souscrire un contrat pour chaque famille d'activités encadrée (l'ensemble des activités couvertes réparties par catégorie est accessible dans la notice d'utilisation du contrat)

Dans la limite de trois activités couvertes par famille d'activités

Montagne : course d’orientation, marche nordique, toutes activités d’encadrement arbres, ski,snowboard, sports de glisse sur piste, luge, VTT, spéléologie, canyoning, escalade, traîneau à chiens, musher, raquette à neige, randonnée pédestre, ski nordique, biathlon , via ferrata, via corda, alpinisme, sports de glace (hockey, patinage, luge, skeleton), l’ascension de cascade de glace.
Aérien : flyboard, tous sports (ou activités) aériens (aériennes), saut à l’élastique.
Urbain (culturel ou sportif) : arts martiaux, escrime, lutte, trampoline, hockey sur gazon, sports de combat (boxe, boxe thaï) triathlon, slackline (hauteur 1.5 mètre) sports à roulette, cyclisme sur route cyclotourisme , activités à bord d’engins à moteur terrestres, fluviaux ou maritimes, , glisse autotractée, Arts du cirque selon définition précitée.
Mer/Navigation : natation, aviron, sports nautiques, kite surf, surf, planche à voile, ski nautique, wave ski, char à voile, stand up paddle, Pêche en eaux douce et en mer du bord ou en embarcation, Plongée sous-marine.
Eaux Vives : sports en eaux vives, (canoë kayak, rafting, hydrospeed).
Terrestre : golf, sports de raquettes, course à pied, sports de balle et assimilés, athlétisme, pentathlon, gymnastiques, handisports, Rugby, football américain, football australien, Equitation, sports de tir (à l’exclusion de la chasse), tir à l’arc


Contrat RC Professionnelle sociétés et TNS employant des moniteurs diplômés 

Nombre de moniteurs par société Catégorie 2 (escalade hors ES Catégorie 3 (escalade en ES) Catégorie 4 (canyonisme)
Sociétés unipersonnelles (EURL,SARL) 185 € 300 € 330€
2 personnes 320 € 520 €  
De 3 à 5 personnes 600 € 1 040 €  
De 6 à 8 personnes 1 050 € 1 820 €  

Couverture RC Pro travaux en hauteur / élagage (activité secondaire, exercée en parallèle de l'activité d'éducateur sportif) 

Fréquence / volume

Pratique occasionnelle :

moins de 3 mois par an ; moins de 30 000€ de CA annuel

Pratique régulière :

moins de 6 mois par an ; moins de 50 000€ de CA annuel

Pratique régulière,
pour un CA annuel supérieur à 50 000€

Tarif de l'assurance

Inclus sans surcoût dans la souscription
du contrat RC pro en catégorie 2 ou 3

Prime additionnelle de 139€
(catégorie 2 ou 3)
Prime additionnelle de 489€
(catégorie 2 ou 3)

 

A noter :

  • Un moniteur exerçant dans plusieurs domaines d'activité doit souscrire une prime RC pro et / ou IA dans chaque domaine d'activité : montagne (escalade, canyon) / aérien / urbain / eaux vives / terrestre
  • L’assurance vente / revente / sous traitance d’activités entre travailleurs indépendants est incluse sans surcoût, quelle que soit la catégorie souscrite, pour les éducateurs sportifs assurés au sein du contrat groupe AN3S.
  • L’assurance travaux en hauteur / élagage, exercés à titre occasionnel, est incluse sans surcoût dans le contrat RC pro AXA, à partir de la catégorie 2 (sous réserve de disposer du diplôme requis (BE/DE/CQP).
  • Dans le cas d'une activité régulière en travaux en hauteur / élagage, à la condition qu'elle ne soit pas exercée en activité principale, souscrire l'option du contrat RC pro pour 139€ ou 489€.
  • L'entretien et la maintenance des SAE sont couverts par le contrat de RC pro AXA (​petits entretiens et maintenance nécessaires, nettoyage etc...; en aucun cas gros travaux, remplacement de matériel ou intervention touchant à la sécurité, les ancrages ou la structure à proprement parler).
  • Pour les souscriptions ayant lieu durant le 4e trimestre de l'année en cours, la prime forfaitaire est réduite à 50% du montant annuel

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Contrat Individuelle Accident Moniteur

(couverture des activités sportives)

 

option 1 : 

25€ / jour

option 2 : 

35€ / jour

option 3 : 

45€ / jour

option 4 : 

60€ / jour

option 5 :
100€ / jour

Catégorie escalade

105€ / an

133€

162€

218€

354€

Catégorie canyon

 

 

 

 

 

  •  Durée d'indemnisation maximale : 180 jours avec 10 jours de carence / capital invalidité décès = 15.000€

Cela signifie que le moniteur ayant souscrit l'option 4 et qui aura un arrêt de travail de 14 jours suite à un accident du travail sera indemnisé à la hauteur de 240€ (4 jours).
Arrêt de travail de 20 jours pour une option 1 : indemnisation de 250€ (10 jours) // Arrêt de travail de 30 jours pour une option 3 : indemnisation de 900€ (20 jours)

 

Contrat Individuelle Accident Cordiste

 (couverture des travaux en hauteur / élagage)

Prime forfaitaire Indemnités journalières
  • Capital invalidité / décès
  • Accompagnement psychologique
  • Frais de rapatriement / recherche / secours
  • Frais de traitement
120€ 20€ par jour pendant 180 jours max, avec 15 jours de franchise

 

Contrat Individuelle Accident Clients

  • Sans limite de nombre de clients ni tenue de registre ; accessible aux travailleurs indépendants et aux bureaux / syndicat locaux
  • Cette couverture vise à assurer les clients que vous encadrez lors d'une sortie, dans l'hypothèse d'un accident qui serait de leur responsabilité (votre RC pro ne couvre que les dommages aux tiers dont vous êtes responsable)
CA de l'éducateur sportif / de la structure Tarif Option assistance
De 1 à 30 000€ 43,6€ + 50€
Entre 30 000 et 60 000€ 119,9€ + 80€

Entre 60 000 et 100 000€

185,3€ + 130€
Entre 100 000 et 150 000€ 272,5€ + 200€
Entre 150 000€ et 300 000€ 350€ + 250€
 

 

Notices d'information des contrats proposés