Produits d'assurance AN3S

Les contrats qui suivent peuvent être souscrits indépendamment les uns des autres. Cela signifie que vous pouvez souscrire à une IA ou à un contrat vente & revente sans souscrire au contrat RC pro.

Si vous avez une question précise sur les contrats dont la réponse ne se trouve pas ci-dessous, vous pouvez nous adresser directement un mail à missions@snapec.org, ou nous téléphoner au 07 49 08 71 70 le matin le lundi, mardi, jeudi et vendredi.

------------------------------------------------------------------

CONTRATS PROPOSES EN PARTENARIAT AVEC L'AN3S

• La procédure de souscription sera détaillée dans votre espace adhérent, et consistera en l'envoi de formulaires de souscription par mail et d'un virement bancaire.
  Dès la 2ème année, la reconduction s'effectuera via un simple mail de votre part, accompagné de votre virement.
• L'accès aux contrats d'assurance AN3S nécessite de payer 36€ en plus des primes d'assurance (11€ de frais de gestion payables lors de votre adhésion au SNAPEC, et 25€ d'adhésion à l'AN3S et de protection juridique)

-------------------------------------------------------------------

Contrat RC Professionnelle moniteurs indépendants et sociétés unipersonnelles

Contrat souscrit par AN3S auprès d’une des plus grandes compagnies d’assurances par l’intermédiaire de ACS+ (N°ORIAS 16003234)

 Domaines d'évolution / Groupements d'activités :

• il est nécessaire de souscrire un contrat pour chaque domaine d'évolution (famille d'activités) dans lequel vous encadrez (la répartition des activités par catégorie figure dans le bulletin de souscription dans votre espace syndiqué)

• Dans la limite de trois activités couvertes par domaine d'évolution
  > escalade & activités associées à considérer comme une seule et même activité

Montagne : course d’orientation, marche nordique, toutes activités d’encadrement arbres, ski,snowboard, sports de glisse sur piste, luge, VTT, spéléologie, canyoning, escalade, traîneau à chiens, musher, raquette à neige, randonnée pédestre, ski nordique, biathlon , via ferrata, via corda, alpinisme, sports de glace (hockey, patinage, luge, skeleton), l’ascension de cascade de glace.
Aérien : flyboard, tous sports (ou activités) aériens (aériennes), saut à l’élastique.
Urbain (culturel ou sportif) : arts martiaux, escrime, lutte, trampoline, hockey sur gazon, sports de combat (boxe, boxe thaï) triathlon, slackline (hauteur 1.5 mètre) sports à roulette, cyclisme sur route cyclotourisme , activités à bord d’engins à moteur terrestres, fluviaux ou maritimes, , glisse autotractée, Arts du cirque selon définition précitée.
Mer/Navigation : natation, aviron, sports nautiques, kite surf, surf, planche à voile, ski nautique, wave ski, char à voile, stand up paddle, Pêche en eaux douce et en mer du bord ou en embarcation, Plongée sous-marine.
Eaux Vives : sports en eaux vives, (canoë kayak, rafting, hydrospeed).
Terrestre : golf, sports de raquettes, course à pied, sports de balle et assimilés, athlétisme, pentathlon, gymnastiques, handisports, Rugby, football américain, football australien, Equitation, sports de tir (à l’exclusion de la chasse), tir à l’arc

Contrat RC Professionnelle sociétés et TNS employant des moniteurs diplômés 

Couverture RC Pro travaux en hauteur / élagage (activité secondaire, exercée en parallèle de l'activité d'éducateur sportif) 

A noter :

• Un moniteur exerçant dans plusieurs domaines d'activité doit souscrire une prime RC pro et / ou IA dans chaque domaine d'activité : montagne (escalade, canyon) / aérien / urbain / eaux vives / terrestre

• L’assurance vente / revente / sous traitance d’activités entre travailleurs indépendants est incluse sans surcoût, quelle que soit la catégorie souscrite, pour les éducateurs sportifs assurés au sein du contrat groupe AN3S.

• L’assurance travaux en hauteur / élagage, exercés à titre occasionnel, est incluse sans surcoût dans le contrat RC pro, à partir de la catégorie 2 (sous réserve de disposer du diplôme requis (BE/DE/CQP).
• Dans le cas d'une activité régulière en travaux en hauteur / élagage, à la condition qu'elle ne soit pas exercée en activité principale, souscrire l'option du contrat RC pro pour 139€ ou 489€.

• L'entretien et la maintenance des SAE sont couverts par le contrat de RC pro (​petits entretiens et maintenance nécessaires, nettoyage etc...; en aucun cas gros travaux, remplacement de matériel ou intervention touchant à la sécurité, les ancrages ou la structure à proprement parler).

• Pour les souscriptions ayant lieu durant le 4e trimestre de l'année en cours, la prime forfaitaire est réduite à 50% du montant annuel

----------------------------------------------------

Contrat Individuelle Accident Moniteur

(couverture des activités sportives)

• Si vous êtes moniteur diplômé de plusieurs sports (dans la limite de 3 maximum), la cotisation à retenir sera celle du niveau le plus élevé. 
• Durée d'indemnisation maximale : 180 jours avec 10 jours de carence / capital invalidité décès = 15.000€
  

Cela signifie que le moniteur ayant souscrit l'option 4 et qui aura un arrêt de travail de 14 jours suite à un accident du travail sera indemnisé à la hauteur de 240€ (4 jours).
Arrêt de travail de 20 jours pour une option 1 : indemnisation de 250€ (10 jours) // Arrêt de travail de 30 jours pour une option 3 : indemnisation de 900€ (20 jours)

Contrat Individuelle Accident Cordiste

 (couverture des travaux en hauteur / élagage)

Contrat Individuelle Accident Clients

• Sans limite de nombre de clients ni tenue de registre ; accessible aux travailleurs indépendants et aux bureaux / syndicat locaux
• Cette couverture vise à assurer les clients que vous encadrez lors d'une sortie, dans l'hypothèse d'un accident qui serait de leur responsabilité (votre RC pro ne couvre que les dommages aux tiers dont vous êtes responsable)
• Inclue désormais des IJ à hauteur de 20€ / jour (365 jours max), avec un délai de carence de 15 jours.
• Inclue désormais le paiement des frais médicaux suite à un accident.

Notices d'information des contrats proposés

• RÉSUMÉ DES CONTRATS AN3S

• Contrat RC pro AXA - Notice d'informations  / Traduction en espagnol / Conditions générales
• IA moniteur - Notice d'informations
• IA travaux en hauteur - Notice d'informations
• IA clients avec assistance - Notice d'informations / Traduction en espagnol / Assistance conditions générales
• Protection Juridique - Notice d'informations  /  Conditions générales