Réglementation spécifique à nos métiers

Vous trouverez ci-dessous un ensemble d'informations concernant la réglementation de nos professions de moniteur d'escalade et de canyonisme. Naturellement, les textes fondateurs pour tout éducateur sportif se trouvent dans le Code du Sport, que vous pouvez retrouver ici dans son intégralité.

Nous avons ici volontairement limité le nombre d'infos. Vous ne trouverez ainsi pas tous les Arrêtés locaux et/ou temporaires. Lorsque le public encadré provient de l'éducation nationale, nous rappelons qu'en plus des obligations nationales, il existe aussi des réglementations par académies. N'hésitez pas à nous contacter pour obtenir des précisions sur des aspects législatifs ne figurant pas sur cette page, ou pour lesquels vous n'auriez pas obtenu les informations auprès des administrations concernées.

1. Informations, fiches techniques et résumés :

De manière générale, nous vous conseillons vivement la consultation du site du Pôle Ressources National des Sports de Nature, organisme du ministère des sports, en charge notamment de rédiger des "fiches réglementations" sur nos activités : 

Pour rappel, dans le cadre scolaire, il est interdit de faire pratiquer aux primaires : la via ferrata, le canyonisme et la grande voie (Annexe 1, paragraphe 3).

  • Sur l'encadrement en ACM (Accueil Collectif de Mineurs) :

- résumé escalade (pas de limite d'effectif pour les moniteurs professionnels)

- résumé canyonisme (limite de 8 enfants + 1 accompagnateur + 1 encadrant moniteur professionnel ; ou 10 enfants + 2 accompagnateurs + 2 encadrants moniteurs professionnels)

2. Textes législatifs :

Réglementation spécifique à nos métiers