Produits d'assurance AN3S

Les contrats qui suivent peuvent être souscrits indépendamment les uns des autres. Cela signifie que vous pouvez souscrire à une IA ou à un contrat vente & revente sans souscrire au contrat RC pro.

Si vous avez une question précise sur les contrats dont la réponse ne se trouve pas ci-dessous, vous pouvez nous adresser directement un mail à missions@snapec.org, ou nous téléphoner au 07 49 08 71 70 le matin du lundi au vendredi.
Et vous trouverez beaucoup de réponses à vos questions en vous rendant ici : https://snapec.org/service.d.assurance.questions.frequentes-100200-2.php

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CONTRATS 2024 PROPOSES EN PARTENARIAT AVEC L'AN3S

• - Nouveauté 2024 - Paiement instantané de l'assurance en ligne via votre onglet "Mon assurance AN3S" : Carte bancaire, virement ou chèque

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L'adhésion à l'AN3S inclut une assurance protection juridique (PJ) pour les professionnels.

En cas de besoin, contacter Groupama PJ, sur simple appel au 01.41.43.77.48 du lundi au vendredi de 9h à 20h et le samedi de 9h à 12h (sauf jour férié).

Indiquer le numéro de contrat 504.998 AN3S

Contrat RC Professionnelle moniteurs indépendants et sociétés unipersonnelles

Contrat n°675047304 souscrit par AN3S auprès d’AXA France IARD par l’intermédiaire de ACS+ (N°ORIAS 16003234).

• Dans la limite de trois diplômes couverts
  > escalade & activités associées à considérer comme une seule et même activité

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Couverture RC Pro travaux en hauteur / élagage (activité secondaire, exercée en parallèle de l'activité d'éducateur sportif) 

Attention - lire attentivement le cadre de garanties de cette couverture :

Les travaux couverts doivent être liés à l'activité sportive, aux loisirs ou à la nature.

Exemple : installation de matériel pyrotechnique ; entretien et purge de falaises ; maintenance de SAE ; élagage ; formation professionnelle cordiste ou éducateur sportif

Sont exclues de cette couverture les activités suivantes :

Dommages survenus après travaux ; exploitation de via ferrata ou de PAH ; utilisation d'explosifs ; activités liées au bâtiment ou à la construction, en milieu urbain : couverture de toiture, nettoyage de vitres, silos ou façades urbaines, conduite de nacelle, bardage, ravalement, ...)

En cas de doute et pour toute activité non directement liée au sport, aux loisirs ou à la nature, il est impératif de demander confirmation de sa prise en charge par l'assureur. Seul son accord écrit fera foi en cas de sinistre.

A noter :

• L’assurance vente / revente / sous traitance d’activités entre travailleurs indépendants est incluse sans surcoût, quelle que soit la catégorie souscrite, pour les éducateurs sportifs assurés au sein du contrat groupe AN3S.

• L’assurance travaux en hauteur / élagage, exercés à titre occasionnel, est incluse sans surcoût dans le contrat RC pro AXA, à partir de la catégorie 2 (sous réserve de disposer du diplôme requis (BE/DE/CQP).
• Dans le cas d'une activité régulière en travaux en hauteur / élagage, à la condition qu'elle ne soit pas exercée en activité principale, souscrire l'option du contrat RC pro pour 139€ ou 489€.

• L'entretien et la maintenance des SAE sont couverts par le contrat de RC pro AXA (​petits entretiens et maintenance nécessaires, etc...; en aucun cas travaux relevant du BTP, remplacement de matériel ou intervention touchant à la sécurité, les ancrages ou la structure à proprement parler).

• Pour les souscriptions ayant lieu durant le 4e trimestre de l'année en cours, la prime forfaitaire est réduite à 50% du montant annuel

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Contrat Individuelle Accident Moniteur

(couverture des activités sportives)

• Si vous êtes moniteur diplômé de plusieurs sports (dans la limite de 3 maximum), la cotisation à retenir sera celle du niveau le plus élevé.
• Durée d'indemnisation maximale : 180 jours avec 10 jours de carence / capital invalidité décès = 15.000€
  

Cela signifie que le moniteur ayant souscrit l'option 4 et qui aura un arrêt de travail de 14 jours suite à un accident du travail sera indemnisé à la hauteur de 240€ (4 jours).
Arrêt de travail de 20 jours pour une option 1 : indemnisation de 250€ (10 jours) // Arrêt de travail de 30 jours pour une option 3 : indemnisation de 900€ (20 jours)

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Contrat Individuelle Accident Cordiste

 (couverture des travaux en hauteur / élagage)

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Contrat Individuelle Accident Clients

• Sans limite de nombre de clients ni tenue de registre ; accessible aux travailleurs indépendants et aux bureaux / syndicat locaux
• Cette couverture vise à assurer les clients que vous encadrez lors d'une sortie, dans l'hypothèse d'un accident qui serait de leur responsabilité (votre RC pro ne couvre que les dommages aux tiers dont vous êtes responsable)
• Inclue désormais des IJ à hauteur de 20€ / jour (365 jours max), avec un délai de carence de 15 jours.
• Inclue désormais le paiement des frais médicaux suite à un accident.

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Notices d'information des contrats proposés

• RÉSUMÉ DES CONTRATS AN3S

• Contrat RC pro AXA - Notice d'informations  / Traduction en espagnol / Conditions générales
• IA moniteur - Notice d'informations
• IA travaux en hauteur - Notice d'informations
• IA clients avec assistance - Notice d'informations / Traduction en espagnol / Assistance conditions générales
• Protection Juridique - Notice d'informations  /  Conditions générales